Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur

E.L.V.I.S
Mr DESPALLE DE BEARN OLIVIER

Numéro de dépôt :
3373016
Date de dépôt :
28/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
E.L.V.I.S de DESPALLE DE BEARN OLIVIER

Présentation de la marque E.L.V.I.S

Déposée le 28 juillet 2005 par monsieur DESPALLE DE BEARN OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « E.L.V.I.S »

Le déposant est monsieur DESPALLE DE BEARN OLIVIER domicilié(e) 26 AV DE SAXE,69006 LYON - 69006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENDO SYSTEME domicilié(e) 55 RUE DU 4 AOUT,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10


Mr DESPALLE DE BEARN OLIVIER - 26 AV DE SAXE,69006 LYON - 69006 - France


ENDO SYSTEME - 55 RUE DU 4 AOUT,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France


Inscription le 13 novembre 2006 - Irrecevable après publication de la demande n°443674 - Publication au BOPI 2006-11-13

Publication - Publication au BOPI 2005-35

Republication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-40

Lasers à usage médical, bistouris, ampoules radiogènes à usage médical. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; hygiéniques ou à usage et médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale. Appareils et instruments scientifiques, (autres qu'à usage médical), optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite,, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquette souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.