Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur
E.L.V.I.S
Mr DESPALLE DE BEARN OLIVIER
Numéro de dépôt :
3373016
Date de dépôt :
28/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Présentation de la marque E.L.V.I.S
Déposée le 28 juillet 2005 par monsieur DESPALLE DE BEARN OLIVIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « E.L.V.I.S »
Le déposant est monsieur DESPALLE DE BEARN OLIVIER domicilié(e) 26 AV DE SAXE,69006 LYON - 69006 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENDO SYSTEME domicilié(e) 55 RUE DU 4 AOUT,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr DESPALLE DE BEARN OLIVIER - 26 AV DE SAXE,69006 LYON - 69006 - France
ENDO SYSTEME - 55 RUE DU 4 AOUT,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France
Inscription le 13 novembre 2006 - Irrecevable après publication de la demande n°443674 - Publication au BOPI 2006-11-13
Publication - Publication au BOPI 2005-35
Republication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-40
Lasers à usage médical, bistouris, ampoules radiogènes à usage médical. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; hygiéniques ou à usage et médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale. Appareils et instruments scientifiques, (autres qu'à usage médical), optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite,, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquette souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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